Le 2ème conseil municipal de Bagnolet-la nouvelle mandature se tiendra ce mercredi 16 avril 2014 à 20h30 - Salle du Conseil Municipal - place Salvador Allende - Hôtel de Ville de Bagnolet.
ORDRE DU JOUR :
Appel Nominal
Désignation du secrétaire de séance
1. DIRECTION GENERALE – Création de la commission municipale « sélection des offres de logements » et désignation des membres. Délibération.
2. DIRECTION GENERALE –Suppression des Commissions municipales créées par le Conseil Municipal du 3 avril 2008 et création d’un groupe de travail visant à en créer de nouvelles. Délibération.
3. DIRECTION GENERALE – Désignation des représentants du Conseil d’Administration de l’Office Public d’H.L.M. de Bagnolet. Délibération.
4. DIRECTION GENERALE – Désignation des représentants du Conseil municipal au sein de la Commission Communale pour l’Accessibilité aux Personnes Handicapées. Délibération.
5. DIRECTION GENERALE – Proposition pour la constitution de la Commission communale des Impôts Directs Locaux. Délibération.
6. DIRECTION GENERALE – Désignation des membres de la Commission d’Appel d’Offres. Délibération.
7. DIRECTION GENERALE – Composition du Comité Technique Paritaire (C.T.P.) et désignation des représentants du Conseil Municipal. Délibération.
8. DIRECTION GENERALE –Composition du Comité d’Hygiène et de Sécurité (C.H.S.C.T.) et désignation des représentants du Conseil Municipal. Délibération.
9. DIRECTION GENERALE – Désignation d’un membre du Conseil municipal dans le cadre du renouvellement du Conseil de discipline de recours.
10. DIRECTION GENERALE – Composition du Conseil d’Administration du Centre Communal d’Action Sociale (C.C.A.S.) et Désignation des représentants du Conseil Municipal. Délibération.
11. DIRECTION GENERALE – Désignation des représentants du Conseil Municipal au sein du Comité de la Caisse des Ecoles. Délibération.
12. DIRECTION GENERALE – Désignation des représentants du Conseil Municipal dans les Conseils d’Ecole des Etablissements scolaires publics du premier degré. Délibération.
13. DIRECTION GENERALE – Désignation des représentants du Conseil Municipal au sein des Conseils d’Administration des Etablissements scolaires du second degré. Délibération.
14. DIRECTION GENERALE – Désignation des représentants du Conseil Municipal au sein des Conseils d’Administration des Sociétés d’Economie Mixte Locales. Délibération.
15. DIRECTION GENERALE – Désignation des représentants du Conseil Municipal au sein des Comités Syndicaux des Etablissements Publics de Coopération Intercommunale. Délibération.
16. DIRECTION GENERALE – Désignation d’un représentant du Conseil Municipal au sein du Conseil d’Administration du Centre Hospitalier Intercommunal André Grégoire de Montreuil. Délibération.
17. DIRECTION GENERALE – Désignation des représentants du Conseil Municipal au sein des Conseils d’Administration associations et organismes départementaux et locaux. Délibération.
18. DIRECTION GENERALE – Conseil d’Administration de l’Etablissement Public Foncier d’Ile de France – Représentant des Communes. Délibération.
19. DIRECTION GENERALE – Désignation d’un représentant du Conseil municipal interlocuteur du Ministère de la Défense. Délibération.
20. DIRECTION GENERALE – Non application à la rentrée de septembre 2014 du décret du 24 janvier 2013 relatif à l’aménagement des rythmes scolaires. Délibération.
21. DIRECTION GENERALE– Indemnités de fonction des titulaires de mandats locaux. Délibération.
22. DIRECTION GENERALE– Délégations d’attributions du Conseil municipal au Maire en application de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales (modification partielle de la délibération adoptée le 5 avril 2014). Délibération.
