Les décisions du Maire de Bagnolet portées ce 29 juin 2016 à la connaissance des éluEs :
« • N°2015/238 : Décision portant approbation des moyens mis en œuvre pour l’organisation d’une conférence « Le mariage forcé : une violence universelle » le
24 novembre 2015 au Cin’Hoche.
• N°2015/240 : Décision portant approbation des moyens mis en œuvre pour la représentation du procès reconstitué sur le « mariage forcé » par 21 élèves du lycée Saint-Benoît de l’Europe avec mise à disposition de la salle du Conseil municipal le 3 décembre 2015.
• N°2016/002 : Décision portant approbation d’un contrat de prêt passé entre l’association « Lutherie Urbaine » et la Ville de Bagnolet pour l’exposition intitulée « Lutherie Inouïe » du 1er au 29 février 2016 au Château de l’Étang pour
le public scolaire bagnoletais. Le contrat de prêt est à titre gratuit.
• N°2016/051 : Décision portant approbation d’une convention passée entre l’organisme « Cursus Groupe » et la Ville de Bagnolet pour la participation de 40 personnes à des formations « Informatique et Management ». Le montant s’élève à 24 540 € TTC, inscrit au budget 2016.
• N°2016/055 : Décision portant approbation d’une convention passée entre l’organisme « Starxpert » et la Ville de Bagnolet pour la participation d’un agent communal à une formation « Création de support de formation zimbra », organisée le 16 novembre 2015. Le montant s’élève à 780 € TTC, inscrit au budget 2016.
• N°2016/118 : Décision portant approbation d’un contrat de prêt passé entre
Monsieur Raphaël Jean Riffe, artiste peintre, et la Ville de Bagnolet pour l’exposition intitulée « Introspectus » qui s’est déroulée du 11 avril au 8 mai 2016 au Château de l’Étang pour le public bagnoletais. Le contrat de prêt est à titre gratuit.
• N°2016/121 : Décision portant approbation d’un marché passé entre la société
Rebitec et la Ville de Bagnolet relatif à la reprise de sépultures pour les cimetières de Bagnolet. Marché à bon de commande sans minimum avec un maximum annuel de 40 000 € HT, inscrit au budget 2016.
• N°2016/125 : Décision portant approbation d’une convention passée entre le
CIDEFE et la Ville de Bagnolet pour la mise en place d’un programme de formation à destination des élus. Le montant s’élève à 2 130 € TTC, inscrit au budget 2016.
• N°2016/148 : Décision portant approbation d’une convention passée entre La
Caisse d’Allocations Familiales de la Seine-Saint-Denis et la Ville de Bagnolet pour une aide financière exceptionnelle à l’informatisation « Relais d’Assistantes
Maternelles » pour l’achat de matériels informatiques pour un coût d’opération total de 1 243 € HT.
• N°2016/153 : Décision portant approbation d’une convention passée entre l’association « Tous Pour Un Vélo » et la Ville de Bagnolet (centre social et culturel de quartier Guy Toffoletti) pour la mise en place d’ateliers de réparation de vélos une fois par mois à la Cyclow, l’organisation d’une bourse à vélos le 5 juin 2016 et des trois balades à vélo annuelles avec le centre Guy Toffoletti d’avril
à juin 2016. Le montant s’élève à 1 000 € TTC, inscrit au budget 2016.
• N°2016/159 : Décision portant approbation d’une convention passée entre l’association « Ecoute la nature » et la Ville de Bagnolet pour l’encadrement de 6 séances d’ateliers maternels relatifs au développement durable pour le 3ème cycle des T.A.P. Le montant s’élève à 660 € TTC, inscrit au budget 2016.
• N°2016/164 : Décision portant approbation d’un contrat passé entre l’association
« XVIII-21 Musique des lumières » et la Ville de Bagnolet pour l’organisation d’un spectacle « Erratic » à la salle des Malassis le jeudi 19 mai 2016. Le montant s’élève à 2 637,50 € TTC, inscrit au budget 2016.
• N°2016/165 : Décision portant approbation d’une contribution financière de la
Ville de Bagnolet au bénéfice d’ERDF pour l’extension du réseau public de distribution d’électricité concernant la construction de la SCI Mississauga située au 195, rue Robespierre. Le montant s’élève à 8 261,04 € TTC, inscrit au budget
2016.
• N°2016/166 : Décision portant approbation d’un contrat passé entre l’association
« Suga Music » et la Ville de Bagnolet pour l’organisation d’un concert mercredi
4 mai et de 5 ateliers d’écriture de 2 heures les mercredis (18, 25 mai et les 2, 9 juin). Restitution le 11 juin à la Fête de la musique en direction de jeunes du centre social et culturel de quartier Anne Franck dans le cadre de la saison culturelle 2015-2016. Le montant s’élève à 1 750 €, l’association étant non assujettie à la TVA, inscrit au budget 2016.
• N°2016/167 : Décision portant approbation d’un contrat passé entre « Face
Cachée » SARL et la Ville de Bagnolet pour un spectacle de conte « Petite Lentille » à la médiathèque le mercredi 25 mai 2016. Cette représentation est pour tout public à partir de 7 ans, dans le cadre de la 7ème édition de « Tout
Bagnolet raconte ». Le montant s’élève à 791,25 € TTC, inscrit au budget 2016.
• N°2016/168 : Décision portant approbation d’une convention passée entre INFA et la Ville de Bagnolet pour la participation d’un agent communal à une formation « DESJEPS » organisée du 04 avril 2016 au 21 octobre 2017. Le montant s’élève à
6 378 € TTC, inscrit au budget 2016.
• N°2016/170 : Décision portant approbation d’une convention passée entre
l’EURL « La Ferme de Tiligolo » et la Ville de Bagnolet (centre social et culturel de quartier Anne Frank) pour la mise en place d’un spectacle interactif avec la présence d’un clown fermier mettant en scène les bébés animaux vivant de sa ferme et les enfants du public le 4 juin 2016. Le montant s’élève à 1 364,11 €
TTC, inscrit au budget 2016.
• N°2016/173 : Décision portant approbation d’une convention d’objectif de financement n°15-154 passée entre la Caisse d’Allocations Familiales de la Seine-Saint-Denis et la Ville de Bagnolet (Plan pluriannuel d’investissement pour la création de crèche – équipements d’accueil de jeunes enfants), inscrit au budget
2016.
• 2016/174 : Décision portant approbation d’un marché passé entre la société
« Edile Construction » et la Ville de Bagnolet portant sur les travaux d’extension de la crèche Désiré Viénot pour un montant de 218 452,88 € TTC, inscrit au budget 2016.
• N°2016/175 : Décision portant approbation de la création d’une sous-régie d’avances pour la préparation et le fonctionnement des séjours été organisés à
Yzeure du 6 au 15 juillet 2016, du 18 au 27 juillet 2016, du 2 au 11 août 2016 et du 13 au 22 août 2016 au « Château du Parc » à Yzeure. Le montant s’élève à
22 400 € TTC, inscrit au budget 2016.
• N°2016/176 : Décision portant approbation de la création d’une sous-régie d’avances des séjours jeunes bagnoletais et familles bagnoletaises pour la préparation et le fonctionnement du séjour itinérant été organisé au Portugal à Pousada de Juventude de Oeiras du 9 au 23 juillet 2016. Le montant s’élève à
9 000 € TTC, inscrit au budget 2016.
• N°2016/177 : Décision portant approbation de la création d’une sous-régie d’avances pour la préparation et le fonctionnement des séjours été organisés au centre de vacances de la Ville de Bagnolet à Oléron du 9 au 29 juillet et du 5 au 25 août à la « Vignerie ». Le montant s’élève à 30 000 € TTC, inscrit au budget 2016.
• N°2016/178 : Décision portant approbation d’une convention passée entre l’Association « Un Brin de Thé » et la Ville de Bagnolet pour une intervention de deux clowns improvisateurs pendant la fête de quartier du centre social et culturel de quartier Anne Frank et l’antenne Anatole France le 4 juin 2016. Le montant s’élève à 300 € TTC, inscrit au budget 2016.
• N°2016/180 : Décision portant approbation d’un contrat passé entre « SMartFr
La Nouvelle Aventure » et la Ville de Bagnolet pour un spectacle de conte « La traversée du givre » à la médiathèque le samedi 21 mai 2016. Cette représentation est pour tout public à partir de 3 ans dans le cadre de la 7ème édition de « Tout Bagnolet raconte ». Le montant s’élève à 600 € TTC, inscrit au budget 2016.
• N°2016/181 : Décision portant approbation d’un contrat passé entre l’association
« Les petits ruisseaux » et la Ville de Bagnolet pour l’organisation d’un spectacle « chocolat blues » le vendredi 13 mai, salle des Malassis. Le spectacle a lieu le jour du vernissage de l’exposition présentée du 13 au 17 mai au centre social et culturel de quartier Pablo Neruda dans le cadre de la saison culturelle 2015-2016.
Le montant s’élève à 3 534,25 € TTC, inscrit au budget 2016. »
• N°2016/201 : Décision portant approbation d’un contrat passé entre la société
Berger-Levrault et la Ville de Bagnolet pour l’assistance et l’évolution du Progiciel
ATAL II. Le montant s’élève à 3 726 € TTC, inscrit au budget 2016.
• N°2016/203 : Décision portant défense des intérêts de la Ville dans le cadre du
contentieux qui oppose la Ville de Bagnolet à Monsieur Marc Lardreault qui a
déposé une requête auprès du Tribunal administratif de Montreuil aux fins de
solliciter l’annulation des titres de recettes émis à son encontre. Maître Francis
Pudlowski assure la défense des intérêts de la Ville, inscrit au budget 2016.
• N°2016/204 : Décision portant approbation d’un marché passé entre le bureau
d’études « Objectif ville » et la Ville de Bagnolet sur la procédure adaptée relative
à l’étude de commercialité diligentée par la collectivité, dans le but de répondre
au projet de redynamisation de la place Lucien Sampaix, sise dans le quartier des
Malassis. Le montant s’élève à 14 600 € HT, inscrit au budget 2016.
• N°2016/205 : Décision portant approbation d’un marché passé entre la société
« Soirs et Fêtes » et la Ville de Bagnolet relatif à la réalisation du spectacle
pyrotechnique du 13 juillet 2016. Le montant s’élève à 19 708,33 € HT, inscrit au
budget 2016.
• N°2016/209 : Décision portant approbation d’une convention passée entre
l’association « The Soul Searchers » et la Ville de Bagnolet pour la mise en place
d’un spectacle de danse lors de la fête mondiale du jeu le samedi 28 mai 2016. Le
montant s’élève à 600 € TTC, inscrit au budget 2016.
• N°2016/210 : Décision portant approbation d’un contrat passé entre l’association
« The Soul Searchers » et la Ville de Bagnolet pour l’organisation d’un
évènement Battle compétition pour des danseurs amateurs et professionnels le
samedi 21 mai au gymnase Joliot-Curie. Le montant s’élève à 2 200 € TTC,
inscrit au budget 2016.
• N°2016/212 : Décision portant approbation d’une convention passée entre ATC et
la Ville de Bagnolet pour la participation d’un agent communal à une formation
« BAFD » organisée du 02 au 10 juin 2016. Le montant s’élève à 490 € TTC,
inscrit au budget 2016.
• N°2016/213 : Décision portant approbation d’une convention passée entre ATC et
la Ville de Bagnolet pour la participation d’un agent communal à une formation
« BAFD » organisée du 02 au 10 juin 2016. Le montant s’élève à 490 € TTC,
inscrit au budget 2016.
• N°2016/214 : Décision portant approbation d’une convention passée entre
CEMEA et la Ville de Bagnolet pour la participation d’un agent communal à une
formation « BAFD » organisée du 28 mai au 05 juin 2016. Le montant s’élève à
576 € TTC, inscrit au budget 2016.